Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PAILLETTE APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR CONTROLE
MONSIEUR CHRISTIAN BRASSEUR "LA PAILLETTE" CONDAT 33500 LIBOURNE.

Numéro de dépôt :
1152341
Date de dépôt :
30/09/1980
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PAILLETTE APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR CONTROLE

Déposée le 30 septembre 1980 par monsieur CHRISTIAN BRASSEUR "LA PAILLETTE" CONDAT 33500 LIBOURNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE LA PAILLETTE APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHRISTIAN BRASSEUR "LA PAILLETTE" CONDAT 33500 LIBOURNE - France.

La marque DOMAINE DE LA PAILLETTE APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE LA PAILLETTE APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR CONTROLE est expirée depuis le 30 septembre 1990.

CHRISTIAN BRASSEUR "LA PAILLETTE" CONDAT 33500 LIBOURNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA PAILLETTE. , CRU JEAN MATHIEU APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR CONTROLEE


MONSIEUR CHRISTIAN BRASSEUR "LA PAILLETTE" CONDAT 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

VIN.